Conseil Municipal du 06 décembre 2004



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2004-245APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2004. - Délibération - (sans annexe)
2004-246MODIFICATION DE LA REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT PAYANT. - Délibération - (sans annexe)
2004-247RESEAU CABLE : MODIFICATION DE LA CONVENTION AVEC L'OPERATEUR U.P.C. - Délibération - (sans annexe)
2004-248RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE PASSE AVEC LA C.A.F. DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2004-249CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CALADOISE « ATELIERS DE LA PLUME AU MIROIR ». - Délibération - (sans annexe)
2004-2507EME AVENANT A LA CONVENTION LIANT LA VILLE DE VILLEFRANCHE, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DE VILLE-FRANCHE ET LA SAMDIV POUR L'UTILISATION DU NAUTILE. - Délibération - (sans annexe)
2004-251AMENAGEMENT DES LOCAUX 560 RUE DE THIZY/AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE. - Délibération - (sans annexe)
2004-252CONTRAT DE VILLE/PROGRAMMATION 2004/ QUARTIER DE BELIGNY/ ETUDE DE FAISABILITE « POLE SPORTIF INTER-QUARTIERS »/DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT. - Délibération - (sans annexe)
2004-253RESIDENCES ATHENA, GEORGES MERARD, MA CALADE ET RESTAURANT MA CALADE. FIXATION DES TARIFS 2005. - Délibération - (sans annexe)
2004-254ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION COURTE ECHELLE. - Délibération - (sans annexe)
2004-255REVALORISATION DES TARIFS DU SERVICE SECURITE URBAINE / OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRESTATIONS DIVERSES. - Délibération - (sans annexe)
2004-256FOURNITURE DE CARBURANTS - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
2004-257REGULARISATION : RETROCESSION PAR LA VILLE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE D'UN TERRAIN SITUE 18 RUE PIERRE BERTHIER. - Délibération - (sans annexe)
2004-258INSTALLATION CLASSEE - DEMANDE D'AUTORISATION DE POURSUITE ET D'ETENDUE DE L'EXPLOITATION D'UNE CARRIERE DE MATERIAUX ALLUVIONNAIRES PAR SOREAL SA. A ANSE. - Délibération - (sans annexe)
2004-259DOSSIER LOI SUR L'EAU : DEMANDE D'AUTORISATION POUR LA CREATION DU DIFFUSEUR COMPLET DE LA RN6 SUR L'AUTOROUTE A6 A AMAS PAR LA S.A.P.R.R. - Délibération - (sans annexe)
2004-260DEFINITION LIMITE DE PROPRIETE - REGULARISATION ECHANGE ENTRE LA SCI VILLEFRANCHE ARNAUD ET LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2004-261PARKING BOIRON - CREATION D'UN BUDGET ANNEXE. - Délibération - (sans annexe)
2004-262BUDGET PRIMITIF 2004 - BUDGET ANNEXE « PARKING BOIRON ». - Délibération - (sans annexe)
2004-263CONTRAT D'ASSURANCES « DOMMAGES AUX BIENS » - AVENANT N° 5. - Délibération - (sans annexe)
2004-264CONTRAT D'ASSURANCES COLLECTIVE - PREVOYANCE POUR LE PERSONNEL AFFILIE A LA CNRACL - AVENANT N° 2. - Délibération - (sans annexe)
2004-265DECISION MODIFICATIVE N° 6 DE 2004 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2004-266DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2004 - BUDGET ANNEXE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2004-267DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE 2004 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2004-268DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2004 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2004-269DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2004 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2004-270ADMISSION EN NON-VALEUR DES PRODUITS IRRECOUVRABLES. EXERCICE 2004. - Délibération - (sans annexe)
2004-271REVISION DES TARIFS DE CONCESSIONS FUNERAIRES - Délibération - (sans annexe)
2004-272REGIME INDEMNITAIRE : INDEMNITE D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE (I.A.T) -EXTENSION - Délibération - (sans annexe)
2004-273REGIME INDEMNITAIRE : INDEMNITE D'EXERCICE DE MISSIONS DES PREFECTURES (IEMP) - EXTENSION. - Délibération - (sans annexe)
2004-274REGIME INDEMNITAIRE : APPLICATION DE L'INDEMNITE DE SUJETIONS SPECIALES ET DE TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (ISSTS). - Délibération - (sans annexe)